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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Diffusions Organiques
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Diffusions Organiques
Marque expirée - Marque en non vigueur

Diffusions Organiques
Diffusions Organiques, sarl

Numéro de dépôt :
3622607
Date de dépôt :
14/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2019
Diffusions Organiques de Diffusions Organiques

Présentation de la marque Diffusions Organiques

Déposée le 14 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Diffusions Organiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Diffusions Organiques »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Diffusions Organiques domicilié(e) 558 allée des Parfums ZA de la festre sud - 06530 - SAINT CEZAIRE SUR SIAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Diffusions Organiques domicilié(e) 558 allée des Parfums ZA de la festre sud - 06530 - SAINT CEZAIRE SUR SIAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diffusions Organiques est expirée depuis le 14 janvier 2019.

Diffusions Organiques a également déposé les autres marques suivantes : NATURAME , NATURAME


Diffusions Organiques, sarl - 558 allée des Parfums ZA de la festre sud - 06530 - SAINT CEZAIRE SUR SIAGNE - France


Diffusions Organiques - 558 allée des Parfums ZA de la festre sud - 06530 - SAINT CEZAIRE SUR SIAGNE - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet partiel n°513295 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Inscription le 14 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588707 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; décolorants à usage industriel ;

Résines naturelles à l'état brut ; colorants pour boissons ou aliments ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; bougies, mhes pour l'éclairage ;

Substances diététiques à usage médical ; tisanes.